Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable
SC CONCEPT SANTE DURABLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3956985
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable de SC CONCEPT SANTE DURABLE

Présentation de la marque P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable

Déposée le 23 octobre 2012 par la société SC CONCEPT SANTE DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société SC CONCEPT SANTE DURABLE domicilié(e) 5 Rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARDON Dominique domicilié(e) 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France.

La marque P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SC CONCEPT SANTE DURABLE a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , PRATICIENS DE SANTE DURABLE , Cahiers de la santé durable , Club Prévention Santé Durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , MUTUELLE SANTE DURABLE , Educateur de Santé Durable


SC CONCEPT SANTE DURABLE, Société Civile - 5 Rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France - SIREN 499130417


M. CHARDON Dominique - 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.